Viande et produits carnés marché ouvert
Lait et produits laitiers marché ouvert
Semence bovine marché ouvert
Aliments pour animaux marché ouvert

Royaume-Uni

Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord est désormais considéré du point de vue de la réglementation relative aux exportations comme pays tiers et des contrôles sont mis en place progressivement dans le contexte de la circulation des marchandises. Dès fin janvier 2024, les nouveaux contrôles aux frontières entreront en vigueur.

Border Target Operating Model

Le Royaume-Uni a publié la version définitive du Border Target Operating Model qui décrit l’ensemble du processus d’exportation (pour eux, d’importation) : https://www.gov.uk/government/publications/the-border-target-operating-model-august-2023.

Le Border Target Operating Model propose une nouvelle approche des contrôles de sécurité et des contrôles sanitaires et phytosanitaires à la frontière. Il présente comment les contrôles sont simplifiés, digitalés et gérés au fil du temps via la nouvelle fenêtre commerciale unique du Royaume-Uni.

Webinaires par produit

Plusieurs séances d’information en ligne ont eu lieu. Elles ont été publiées sur le lien suivant : Border Target Operating Model (TOM) – YouTube

Informations générales

Catégorisation selon les produits

Le Royaume-Uni a divisé les produits en provenance de l’UE/EEE en 3 catégories.

  • High risk : p. ex. animaux vivants et génétique.
  • Medium risk : p. ex. lait et produits laitiers (y compris les préparations pour nourrissons) ; viande et produits à base de viande.
  • Low risk : p. ex. “canned and processed pet food” ; aliments pouvant être conservés à température ambiante; gélatine, collagène et produits hautement raffinés destinés à la consommation humaine.

Cette catégorisation signifie que chaque produit est traité différemment en termes de documentation et de contrôle aux frontières selon sa catégorie.

  • Les produits « high and medium risk » doivent toujours être pré-notifiés et doivent être accompagnés d’un certificat sanitaire. Selon le produit, les contrôles aux frontières sont effectués de manière systématique ou aléatoire.
  • Les produits « low risk » doivent être pré-notifiés mais NE nécessitent PAS de certification sanitaire (documents commerciaux suffisent).